Arrêtés

Arrêtés

Arrêtés permanents
Arrêtés temporaires
Commerces ambulants
ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2014-01001/01/201831/12/2018

mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.

2014-07301/01/201831/12/2018

mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.

2017-00201/01/201831/12/2018

Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.

2017-06201/01/201831/12/2018

Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune

Consulter
2017-09201/01/201831/12/2018

Réglementation générale de la circulation et du stationnement dans la Commune de Séez

Consulter
ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2018-04706/04/201831/12/2018

Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai

2018-05630/04/201831/05/2018

Route barrée sur une partie de la rue des Contamines (de l’intersection de la route de Malgovert avec la rue des Gentianes).

2018-06216/05/201810/06/2018

Circulation interdite sur le chemin rural du Mont d’en Haut aux Combettes.

2018-06622/05/201803/06/2018

Circulation interdite dans le secteur du Fond du Nant.

2018-06728/05/201801/06/2018

Circulation modifiée sur une partie de la RD 1090, sur la route de Malgovert et rue de la Filature.

Consulter
2018-07401/06/201830/06/2018

Route barrée sur une partie de la rue des Contamines (de l’intersection de la route de Malgovert avec la rue des Gentianes)

2018-07204/06/201815/06/2018

Circulation alternée rue des Glières (du rond-point à l’entrée de Séez jusqu’au n°18)

2018-07104/06/201808/06/2018

Stationnement interdit et gênant pour nettoyage

Consulter
2018-06908/06/201810/06/2018

Stationnement interdit parking de l’école maternelle et du parc des Perrières à l’occasion du vide-greniers.

2018-07708/06/201808/06/2018

Stationnement interdit devant le Monument aux Morts pour une sépulture

2018-07908/06/201808/06/2018

Stationnement interdit sur la partie amont de la place de la Mairie (côté bâtiment de la Savoyarde)

2018-07609/06/201809/06/2018

Stationnement interdit place de la Mairie à l’occasion d’un mariage

2018-09209/06/201809/06/2018

Réglementation de la circulation et du stationnement pour le Critérium du Dauphiné

Consulter
2018-07311/06/201813/07/2018

Circulation interdite rue de l’Oura (entre le foyer rural et la résidence des Hauts de Séez)

ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2016-02301/01/201831/12/2018

Occupation privative temporaire du domaine public et activité ambulatoire accordée à Mme Brigitte WILLEMS