Arrêtés

Arrêtés

Arrêtés hivernaux
Arrêtés permanents
Arrêtés temporaires
Commerces ambulants
ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2019-00701/01/201931/12/2019

Sécurité sur les pistes de ski

2019-01601/01/201931/12/2019

Mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement artificiel d’avalanches dans la station de la Rosière

2019-03101/01/201931/12/2019

Voies publiques à enlever du plan de déneigement

ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2017-00201/01/201831/12/2019

Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.

2018-09618/06/201831/12/2019

Réglementation de la pratique de VTT sur la Commune de Séez

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2018-14009/08/201831/12/2019

Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219

2018-25021/12/201831/12/2019

Réglementation générale de la circulation et du stationnement sur la Commune de Séez.

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2014-01001/01/201931/12/2019

mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.

2014-07301/01/201931/12/2019

mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.

ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2018-04706/04/201831/12/2019

Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai

2019-06102/05/201931/07/2019

Circulation et stationnement interdit sur le chemin des Pénitents

2019-08524/05/201921/06/2019

Circulation et stationnement interdit (place de la Mairie, une partie de la rue St Jean-Baptiste, rue St Pierre)

2019-08827/05/201928/06/2019

Circulation alternée rue des Gentianes

2019-08727/05/201928/06/2019

Circulation alternée et stationnement interdit allée du Génépy

2019-08627/05/201928/06/2019

Circulation alternée rue des Combes

2019-09303/06/201912/07/2019

Circulation et stationnement sur une partie de la rue de la Fontanette

2019-10011/06/201928/06/2019

Circulation interdite rue de la Renardière

2019-11418/06/201931/07/2019

Circulation et stationnement interdit chemin des Pénitents

2019-10122/06/201923/06/2019

Restriction du stationnement et de la circulation pour l’organisation de la Pass Pitchu

ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2018-16503/09/201803/09/2019

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Frédéric SOULA

2019-03305/03/201931/12/2019

Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant

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