Arrêtés

Arrêtés

Arrêtés hivernaux
Arrêtés permanents
Arrêtés temporaires
Commerces ambulants
ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2019-263

Mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de Déclenchement Artificiel d’Avalanches dans la station de la Rosière – saison 2019-2020

2019-00701/01/201931/12/2019

Sécurité sur les pistes de ski

2019-03101/01/201931/12/2019

Voies publiques à enlever du plan de déneigement

2019-25103/12/201930/04/2020

Arrêté d’interdiction de stationnement en prévision des opérations de déneigement

2019-26014/12/201930/04/2020

Circulation interdite rue du Solü et sur le Chemin du Petit Poucet les jours de neige ou pluies verglaçantes

2019-25914/12/201930/04/2020

Circulation interdite sur le chemin rural des Leyssières

2020-04316/03/202030/04/2020

Mesures visant à limiter la propagation de l’épidémie de COVID-19 : interdiction d’activités sur le domaine skiable

ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2017-00201/01/201831/12/2020

Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.

2018-14009/08/201831/12/2020

Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219

2014-01001/01/201931/12/2020

mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.

2014-07301/01/201931/12/2020

mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.

2019-13723/07/201931/12/2020

Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez

2019-22913/11/201931/12/2020

Arrêté concernant les animaux domestiques

2020-00410/01/202031/12/2020

Arrêté général réglementant la circulation et le stationnement de la Commune de Séez

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DDT/SEEF n°2020-029809/04/2020

Arrêté préfectoral portant application du régime forestier sur la commune de Séez

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DDT/SEEF 2020-029809/04/2020

Arrêté préfectoral portant application du régime forestier sur la commune de Séez

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2020-06027/04/202011/05/2020

Circulation alternée sur une partie de la rue Célestin Freppaz du 27 Avril au 1 Mai 2020 (2 jours dans la période) pour permettre à la société CONSTRUCTEL d’effectuer des travaux Orange pour effectuer des tirages de câble.

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ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2019-183

Levée de l’interdiction de consommation de l’eau potable provenant de l’installation de Montperron de la Commune

2018-04706/04/201831/12/2020

Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai

2020-04216/03/202030/04/2020

Mesures visant à limiter la propagation de l’épidémie de COVID-19 : suspension des rassemblements et activités dans les salles communales

2020-05125/03/202030/06/2020

Circulation interdite rue de la Caton

2020-05301/04/202031/05/2020

Circulation (véhicules et piétons) interdite dans uen partie de la forêt de Malgovert du 1/04 au 31/05/2020

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PREF-DCL-BIE-2020-0906/04/202030/06/2020

Arrêté approuvant la modification des statuts du SDES (Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie).

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2020-05610/04/202010/06/2020

Route barrée à hauteur du n°11 de la rue des Riondets 1 mois durant la période du 10 Avril au 10 Juin 2020

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2020-06027/04/202011/05/2020

Circulation alternée sur une partie de la rue Célestin Freppaz du 27 Avril au 11 Mai 2020 (2 jours dans la période) pour permettre la société CONSTRUCTEL d’effectuer des travaux Orange pour effectuer des tirages de câble.

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2020-06329/04/202011/05/2020

Circulation alternée de l’intersection avec la route du Col du Petit Saint-Bernard et la Rue du Pommeray du 29 Avril au 11 Mai pour la réalisation de travaux

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2020-06505/05/202003/07/2020

Circulation interdite à tous véhicules, piétons et vélos sur une partie de la route forestière de Malgovert entre l’Auberge de Jeunesse et le Pont des Combes du 5 Mai au 3 Juillet 2020, pour permettre à l’entreprise Bruno TP de réaliser des travaux dans le cadre de l’aménagement de la piste cyclable

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2020-06606/05/202025/05/2020

La réouverture des écoles maternelle et primaire de la commune de Séez est reportée au 25 Mai 2020 sous réserve des possibilités de mises en œuvre des actions nécessaires au respect du protocole sanitaire.

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2020-06913/05/2020

Fermeture des équipements sportifs en raison de menace sanitaire grave – pandémie à partir du 13 Mai inclus et jusqu’à nouvel ordre

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2020-06913/05/2020

A partir du 13 Mai inclus et jusqu’à nouvel ordre, fermeture des équipements sportifs en raison de menace sanitaire grave – pandémie

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ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2019-03305/03/201931/12/2020

Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant

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2019-03704/09/201931/12/2019

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA

2019-24706/12/201905/12/2020

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Stéphane BOGNIER