Arrêtés

Arrêtés

Arrêtés hivernaux
Arrêtés permanents
Arrêtés temporaires
Commerces ambulants
ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2019-263

Mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de Déclenchement Artificiel d’Avalanches dans la station de la Rosière – saison 2019-2020

2019-00701/01/201931/12/2019

Sécurité sur les pistes de ski

2019-03101/01/201931/12/2019

Voies publiques à enlever du plan de déneigement

2019-25103/12/201930/04/2020

Arrêté d’interdiction de stationnement en prévision des opérations de déneigement

2019-26014/12/201930/04/2020

Circulation interdite rue du Solü et sur le Chemin du Petit Poucet les jours de neige ou pluies verglaçantes

2019-25914/12/201930/04/2020

Circulation interdite sur le chemin rural des Leyssières

ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2017-00201/01/201831/12/2020

Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.

2018-14009/08/201831/12/2020

Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219

2014-01001/01/201931/12/2020

mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.

2014-07301/01/201931/12/2020

mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.

2019-13723/07/201931/12/2020

Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez

2019-22913/11/201931/12/2020

Arrêté concernant les animaux domestiques

2020-00410/01/202031/12/2020

Arrêté général réglementant la circulation et le stationnement de la Commune de Séez

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ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2019-183

Levée de l’interdiction de consommation de l’eau potable provenant de l’installation de Montperron de la Commune

2018-04706/04/201831/12/2020

Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai

2019-24903/12/201931/03/2020

Circulation interdite à tous les véhicules et piétons sur une partie de la route forestière dans la forêt de Malgovert

2020-01817/02/202018/03/2020

Circulation alternée rue des Contamines

2020-03120/02/202015/03/2020

Autorisation temporaire et exceptionnelle de circulation des services de secours sur la voie de secours sur la route du Col du Petit-Saint-Bernard

2020-02327/02/202017/03/2020

Circulation alternée rue de Belleface (1 jour dans la période)

2020-03227/02/202027/02/2020

Circulation interdite rue du Barillon

2020-02402/03/202013/03/2020

Stationnement interdit et gênant place de la retournement de la Provenchère (1 jour dans la période)

2020-02504/03/202004/03/2020

Stationnement interdit et gênant parking des Etralles

ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2019-03305/03/201931/12/2020

Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant

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2019-03704/09/201931/12/2019

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA

2019-24706/12/201905/12/2020

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Stéphane BOGNIER