Arrêtés

Arrêtés

Arrêtés hivernaux
Arrêtés permanents
Arrêtés temporaires
Commerces ambulants
ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2019-00701/01/201931/12/2019

Sécurité sur les pistes de ski

2019-01601/01/201931/12/2019

Mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement artificiel d’avalanches dans la station de la Rosière

2019-03101/01/201931/12/2019

Voies publiques à enlever du plan de déneigement

ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2017-00201/01/201831/12/2019

Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.

2018-14009/08/201831/12/2019

Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219

2018-25021/12/201831/12/2019

Réglementation générale de la circulation et du stationnement sur la Commune de Séez.

Consulter
2014-01001/01/201931/12/2019

mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.

2014-07301/01/201931/12/2019

mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.

2019-13723/07/201931/12/2019

Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez

ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2019-183

Levée de l’interdiction de consommation de l’eau potable provenant de l’installation de Montperron de la Commune

2018-04706/04/201831/12/2019

Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai

2019-13623/07/201922/11/2019

Stationnement interdit sur la totalité de l’esplanade derrière le foyer rural

2019-12629/07/201930/11/2019

Stationnement réglementé sur le parking en face du Camping du Reclus pour permettre l’installation du chantier (base de vie) de la société Etral qui réalisent les travaux de sécurisation de l’adduction en eau potable

2019-19424/09/201915/12/2019

Circulation interdite rue de la Caton

2019-20127/09/201931/10/2019

Stationnement interdit sur une partie du parking devant la boulangerie rue de la Libération

2019-21004/10/201930/11/2019

Chaussée rétrécie rue des Glières

2019-15207/10/201918/10/2019

Circulation modifiée sur une partie de la RD 1090, sur la route de Malgovert

2019-19614/10/201925/10/2019

Route barrée sur une partie de la rue des Glières

2019-19214/10/201926/10/2019

Circulation alternée rue des Glières – 2 jours durant la période

2019-21116/10/201921/10/2019

Stationnement interdit sur une partie de l’esplanade derrière le foyer rural

2019-22018/10/201918/10/2019

Stationnement interdit devant le monument aux morts

2019-15621/10/201931/10/2019

Circulation modifiée au niveau du rond-point du Col du Petit Saint Bernard et de ses rues adjacentes

2019-21921/10/201920/12/2019

Circulation alternée sur une partie de la rue de la Fontanette – 3 jours dans la période

2019-21615/11/201917/11/2019

Stationnement réglementé sur le parking de la résidence l’Avernet

ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2019-03305/03/201931/12/2019

Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant

Consulter
2019-03704/09/201931/12/2019

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA