Arrêtés

Arrêtés

Arrêtés hivernaux
Arrêtés permanents
Arrêtés temporaires
Commerces ambulants
ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2019-263

Mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de Déclenchement Artificiel d’Avalanches dans la station de la Rosière – saison 2019-2020

2019-00701/01/201931/12/2019

Sécurité sur les pistes de ski

2019-03101/01/201931/12/2019

Voies publiques à enlever du plan de déneigement

2019-25103/12/201930/04/2020

Arrêté d’interdiction de stationnement en prévision des opérations de déneigement

2019-26014/12/201930/04/2020

Circulation interdite rue du Solü et sur le Chemin du Petit Poucet les jours de neige ou pluies verglaçantes

2019-25914/12/201930/04/2020

Circulation interdite sur le chemin rural des Leyssières

ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2017-00201/01/201831/12/2019

Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.

2018-14009/08/201831/12/2019

Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219

2018-25021/12/201831/12/2019

Réglementation générale de la circulation et du stationnement sur la Commune de Séez.

Consulter
2014-01001/01/201931/12/2019

mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.

2014-07301/01/201931/12/2019

mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.

2019-13723/07/201931/12/2019

Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez

2019-22913/11/201931/12/2019

Arrêté concernant les animaux domestiques

ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2019-183

Levée de l’interdiction de consommation de l’eau potable provenant de l’installation de Montperron de la Commune

2018-04706/04/201831/12/2019

Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai

2019-21921/10/201920/12/2019

Circulation alternée sur une partie de la rue de la Fontanette – 3 jours dans la période

2019-24903/12/201931/03/2020

Circulation interdite à tous les véhicules et piétons sur une partie de la route forestière dans la forêt de Malgovert

2019-25003/12/201920/12/2019

Circulation alternée sur une partie de la rue de Belleface – 2 jours dans la période

2019-26213/12/201920/12/2019

Circulation alternée sur la RD 1090, la rue de la libération et la rue Célestin Freppaz

ARRÉTÉ N°:VALABLE DUJUSQU'AUINFORMATION
2019-03305/03/201931/12/2019

Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant

Consulter
2019-03704/09/201931/12/2019

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA

2019-24706/12/201905/12/2020

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Stéphane BOGNIER