Arrêtés

Arrêtés

Arrêtés hivernaux
Arrêtés permanents
Arrêtés temporaires
Commerces ambulants
ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2020-26307/12/2020

Arrêté itinéraire de ski de fond

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2018-00401/11/202130/04/2022

Réglementation du déneigement et enlèvement de verglas sur les voies publiques et privées ouvertes au public du 1er novembre au 30 avril de chaque année.

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2021-26826/11/202130/04/2022

Interdiction de stationnement en prévision des opérations de déneigement du 26 novembre 2021 au 30 avril 2022

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2021-26926/11/202130/04/2022

Autorisation spéciale de circulation des engins de déneigement communaux pendant les opérations de déneigement du 26 novembre 21 au 30 avril 22

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ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2017-00201/01/2018

Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.

2018-14009/08/2018

Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219

2014-01001/01/2019

mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.

2014-07301/01/2019

mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.

2019-13723/07/2019

Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez

2019-22913/11/2019

Arrêté concernant les animaux domestiques

2020-00410/01/2020

Arrêté général réglementant la circulation et le stationnement de la Commune de Séez

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DDT/SEEF n°2020-029809/04/2020

Arrêté préfectoral portant application du régime forestier sur la commune de Séez

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2020-27607/12/2020

Arrêté sur la réglementation de l’itinéraire cyclable

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2021-05601/04/2021

Arrêté notifiant les horaires d’ouverture des services de la Mairie de Séez à partir du 1er Avril 2021

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ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2018-04706/04/2018

Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai

AP 2021-037501/07/202130/06/2022

Arrêté Préfectoral DDT fixant la liste des animaux classés comme susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période 2021-2022 dans le département de la savoie

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2021-22008/09/202107/07/2022

Circulation sur la Rue du Solü et sur le Chemin du Petit Poucet du 9 Septembre 2021 au 7 Juillet 2022

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2022-02028/02/202231/05/2022

Circulation alternée Rue des Acacias du 28 février au 31 mai 2022

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2022-05006/04/202231/05/2022

Circulation interdite sur la Rue des Pierres Blanches au Villard-Dessus du 6 Avril au 31 Mai 2022

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2022-05601/05/202212/08/2022

Chaussée rétrécie sur l’ensemble de la commune momentanément du 1er Mai au 12 Août 2022

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22-AT-088502/05/202213/05/2022

Circulation alternée en amont et en aval du Belvédère du 2 au 13 Mai

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2022-06603/05/202213/06/2022

Circulation alternée sur une partie de la route du Col du Petit Saint-Bernard du 3 mai au 13 juin 2022

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22-AT-090909/05/202210/06/2022

Circulation interdite sur la RD 84d, pont de Longefoy et accès à l’auberge de jeunesse du 9 mai au 10 juin 2022

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2022/09012/05/202227/05/2022

Pour permettre à l’entreprise CCEA de réaliser des travaux de raccordement d’adduction d’eau potable, le stationnement est interdit sur la totalité du parking situé Rue de la Libération entre la boucherie située au n°15 et la boulangerie située au n°11 du jeudi 12 Mai au vendredi 27 Mai.

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ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2019-03305/03/2019

Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant

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2020-17804/09/202004/09/2021

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA

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2020-23509/11/202007/12/2021

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Stéphane BOGNIER

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