Orders - Mairie de Séez

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
20-AT-2172	02/11/2020		Arrêté de fermeture hivernal du Col du Petit Saint-Bernard (à partir de la Rosière) Consulter
2021-003	06/01/2021	30/04/2021	Arrêté d’interdiction de stationnement en prévision des opérations de déneigement du 6 janvier au 30 avril 2021 Consulter
2021-004	06/01/2021	30/04/2021	Circulation interdite sur le chemin rural des Leyssière (entre Notre Dame de Liesse et la Parking des Ecudets) du 6 Janvier au 30 Avril 2021 Consulter
2021-044	08/03/2021	18/04/2021	Arrêté règlementant les conditions d’accès au domaine skiable de la Rosière du 8 Mars au 18 Avril 2021 Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	INFORMATION
2017-002	01/01/2018	Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.
2018-140	09/08/2018	Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219
2014-010	01/01/2019	mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.
2014-073	01/01/2019	mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.
2019-137	23/07/2019	Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez
2019-229	13/11/2019	Arrêté concernant les animaux domestiques
2020-004	10/01/2020	Arrêté général réglementant la circulation et le stationnement de la Commune de Séez Consulter
DDT/SEEF n°2020-0298	09/04/2020	Arrêté préfectoral portant application du régime forestier sur la commune de Séez Consulter
P073-2020-290	03/11/2020	Arrêté portant obligation du masque dans tout le département de la Savoie (à partir de 11 ans) dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, de 6h à 21h sur la voie publique et dans les lieux ouverts au public. Consulter
2020-263	07/12/2020	Arrêté itinéraire de ski de fond Consulter
2020-276	07/12/2020	Arrêté sur la réglementation de l’itinéraire cyclable Consulter
2021-056	01/04/2021	Arrêté notifiant les horaires d’ouverture des services de la Mairie de Séez à partir du 1er Avril 2021 Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2018-047	06/04/2018		Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai
2020-236	09/11/2020		Mesures visant à limiter la propagation de l’épidémie COVID-19 : suspension des rassemblements et activités dans les salles communales. Consulter
2021-012	18/01/2021	02/07/2021	Circulation sur la Rue du Solü et le Chemin du Petit Poucet du 18 Janvier au 2 Juillet 2021 Consulter
2021-047	12/03/2021	12/05/2021	Chaussée rétrécie sur la rue des chardons (à hauteur du n°7) du 12 mars au 12 mai 2021 Consulter
2021-051	29/03/2021	30/04/2021	Circulation alternée Montée de la Vignettaz à Longefoy du 29 Mars au 30 Avril 2021 Consulter
2021-071	12/04/2021	30/04/2021	Circulation alternée Rue Célestin Freppaz et Rue de la Libération du 12 au 30 Avril 2021 Consulter
2021-072	12/04/2021	18/04/2021	Occupation du domaine public au 78, Rue Célestin Freppaz Consulter
2021-043	15/04/2021	30/04/2021	Circulation alternée sur la Rue du Moulin du 15 au 30 Avril 2021 Consulter
2021-075	19/04/2021	30/04/2021	Circulation interdite sur une partie du Chemin des Epinois 3 jours dans la période du 19 au 30 Avril 2021 Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2019-033	05/03/2019		Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant Consulter
2020-140	01/09/2020	01/09/2021	Occupation privatif du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la commune délivrée à M. Vincent DIONIS. Consulter
2020-178	04/09/2020	04/09/2021	Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA Consulter
2020-235	09/11/2020	07/12/2021	Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Stéphane BOGNIER Consulter