Orders - Mairie de Séez

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	INFORMATION
2017-002	01/01/2018	Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.
2018-140	09/08/2018	Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219
2014-010	01/01/2019	mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.
2014-073	01/01/2019	mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.
2019-137	23/07/2019	Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez
2019-229	13/11/2019	Arrêté concernant les animaux domestiques
2020-004	10/01/2020	Arrêté général réglementant la circulation et le stationnement de la Commune de Séez Consulter
DDT/SEEF n°2020-0298	09/04/2020	Arrêté préfectoral portant application du régime forestier sur la commune de Séez Consulter
2020-263	07/12/2020	Arrêté itinéraire de ski de fond Consulter
2020-276	07/12/2020	Arrêté sur la réglementation de l’itinéraire cyclable Consulter
2021-056	01/04/2021	Arrêté notifiant les horaires d’ouverture des services de la Mairie de Séez à partir du 1er Avril 2021 Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2018-047	06/04/2018		Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai
AP 2021-0375	01/07/2021	30/06/2022	Arrêté Préfectoral DDT fixant la liste des animaux classés comme susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période 2021-2022 dans le département de la savoie Consulter
2021-167	06/07/2021	10/10/2021	Chaussée rétrécie sur l’ensemble de la commune momentanément du 6 Juillet au 10 Octobre 2021 Consulter
2021-171	09/07/2021	27/08/2021	Chemin des tartines fermé du 9 Juillet au 27 Août 2021 Consulter
2021-178	22/07/2021	30/07/2021	Circulation alternée et stationnement réglementé sur la Rue du Solü du 22 au 30 Juillet 2021 Consulter
2021-180	26/07/2021	30/07/2021	Circulation interdite Rue des Verneys (de l’intersection avec la D902 côté ouest jusqu’à la Montée de la Vignettaz du 26 au 30 Juillet 2021 Consulter
2021-179	02/08/2021	31/10/2021	Circulation interdite sur la Rue des pierres blanches au Villard-Dessus du 2 Août au 31 Octobre 2021 Consulter
AP 2021-0329	12/09/2021	30/01/2022	Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse durant la campagne 2021/2022 dans le département de la Savoie Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2019-033	05/03/2019		Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant Consulter
2020-140	01/09/2020	01/09/2021	Occupation privatif du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la commune délivrée à M. Vincent DIONIS. Consulter
2020-178	04/09/2020	04/09/2021	Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA Consulter
2020-235	09/11/2020	07/12/2021	Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Stéphane BOGNIER Consulter
2021-147	15/06/2021		Règlementation des horaires d’activité des commerçants ambulants liée à la suppression du couvre feu Consulter