Orders

Arrêtés hivernaux

Standing Orders

Temporary Orders

Street shops

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2019-263			Mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de Déclenchement Artificiel d’Avalanches dans la station de la Rosière – saison 2019-2020
2019-007	01/01/2019	31/12/2019	Sécurité sur les pistes de ski
2019-031	01/01/2019	31/12/2019	Voies publiques à enlever du plan de déneigement
2019-251	03/12/2019	30/04/2020	Arrêté d’interdiction de stationnement en prévision des opérations de déneigement
2019-260	14/12/2019	30/04/2020	Circulation interdite rue du Solü et sur le Chemin du Petit Poucet les jours de neige ou pluies verglaçantes
2019-259	14/12/2019	30/04/2020	Circulation interdite sur le chemin rural des Leyssières
2020-043	16/03/2020	30/04/2020	Mesures visant à limiter la propagation de l’épidémie de COVID-19 : interdiction d’activités sur le domaine skiable

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2017-002	01/01/2018	31/12/2020	Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.
2018-140	09/08/2018	31/12/2020	Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219
2014-010	01/01/2019	31/12/2020	mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.
2014-073	01/01/2019	31/12/2020	mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.
2019-137	23/07/2019	31/12/2020	Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez
2019-229	13/11/2019	31/12/2020	Arrêté concernant les animaux domestiques
2020-004	10/01/2020	31/12/2020	Arrêté général réglementant la circulation et le stationnement de la Commune de Séez Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2019-183			Levée de l’interdiction de consommation de l’eau potable provenant de l’installation de Montperron de la Commune
2018-047	06/04/2018	31/12/2020	Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai
2019-249	03/12/2019	31/03/2020	Circulation interdite à tous les véhicules et piétons sur une partie de la route forestière dans la forêt de Malgovert
2020-042	16/03/2020	30/04/2020	Mesures visant à limiter la propagation de l’épidémie de COVID-19 : suspension des rassemblements et activités dans les salles communales
2020-047	17/03/2020	31/03/2020	Permission de voirie allée des Anémones (3 jours dans la période)
2020-050	18/03/2020	01/04/2020	Circulation alternée allée des Anémones
2020-046	18/03/2020	25/03/2020	Circulation alternée rue de la Légettaz (1 jour dans la période)
2020-044	20/03/2020	20/03/2020	Circulation alternée rue Célestin Freppaz
2020-035	24/03/2020	03/04/2020	Circulation interdite sur une partie de la rue des Glières – entre le n°8 et le n°18 (2 jours dans la période)
2020-051	25/03/2020	30/06/2020	Circulation interdite rue de la Caton
2020-045	01/04/2020	01/04/2020	Circulation interdite rue du Combottier (au niveau du bassin entre l’intersection avec la rue Saint Jean-Baptiste et la rue des Deux Arbres)

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2019-033	05/03/2019	31/12/2020	Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant Consulter
2019-037	04/09/2019	31/12/2019	Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA
2019-247	06/12/2019	05/12/2020	Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Stéphane BOGNIER