Orders

Orders

Arrêtés hivernaux
Standing Orders
Temporary Orders
Street shops
ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
20-AT-217202/11/2020

Arrêté de fermeture hivernal du Col du Petit Saint-Bernard (à partir de la Rosière)

Consulter
2021-00306/01/202130/04/2021

Arrêté d’interdiction de stationnement en prévision des opérations de déneigement du 6 janvier au 30 avril 2021

Consulter
2021-00406/01/202130/04/2021

Circulation interdite sur le chemin rural des Leyssière (entre Notre Dame de Liesse et la Parking des Ecudets) du 6 Janvier au 30 Avril 2021

Consulter
2021-04408/03/202118/04/2021

Arrêté règlementant les conditions d’accès au domaine skiable de la Rosière du  8 Mars au 18 Avril 2021

Consulter
ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2017-00201/01/2018

Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.

2018-14009/08/2018

Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219

2014-01001/01/2019

mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.

2014-07301/01/2019

mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.

2019-13723/07/2019

Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez

2019-22913/11/2019

Arrêté concernant les animaux domestiques

2020-00410/01/2020

Arrêté général réglementant la circulation et le stationnement de la Commune de Séez

Consulter
DDT/SEEF n°2020-029809/04/2020

Arrêté préfectoral portant application du régime forestier sur la commune de Séez

Consulter
P073-2020-29003/11/2020

Arrêté portant obligation du masque dans tout le département de la Savoie (à partir de 11 ans) dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, de 6h à 21h sur la voie publique et dans les lieux ouverts au public.

Consulter
2020-26307/12/2020

Arrêté itinéraire de ski de fond

Consulter
2020-27607/12/2020

Arrêté sur la réglementation de l’itinéraire cyclable

Consulter
2021-05601/04/2021

Arrêté notifiant les horaires d’ouverture des services de la Mairie de Séez à partir du 1er Avril 2021

Consulter
ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2018-04706/04/2018

Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai

2020-23609/11/2020

Mesures visant à limiter la propagation de l’épidémie COVID-19 : suspension des rassemblements et activités dans les salles communales.

Consulter
2021-01218/01/202102/07/2021

Circulation sur la Rue du Solü et le Chemin du Petit Poucet du 18 Janvier au 2 Juillet 2021

Consulter
2021-04712/03/202112/05/2021

Chaussée rétrécie sur la rue des chardons (à hauteur du n°7) du 12 mars au 12 mai 2021

Consulter
2021-05129/03/202130/04/2021

Circulation alternée Montée de la Vignettaz à Longefoy du 29 Mars au 30 Avril 2021

Consulter
2021-07112/04/202130/04/2021

Circulation alternée Rue Célestin Freppaz et Rue de la Libération du 12 au 30 Avril 2021

Consulter
2021-07212/04/202118/04/2021

Occupation du domaine public au 78, Rue Célestin Freppaz

Consulter
2021-04315/04/202130/04/2021

Circulation alternée sur la Rue du Moulin du 15 au 30 Avril 2021

Consulter
2021-07519/04/202130/04/2021

Circulation interdite sur une partie du Chemin des Epinois 3 jours dans la période du 19 au 30 Avril 2021

Consulter
ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2019-03305/03/2019

Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant

Consulter
2020-14001/09/202001/09/2021

Occupation privatif du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la commune délivrée à M. Vincent DIONIS.

Consulter
2020-17804/09/202004/09/2021

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA

Consulter
2020-23509/11/202007/12/2021

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Stéphane BOGNIER

Consulter