Orders

Orders

Street shops
Standing Orders
Temporary Orders
Arrêtés hivernaux
Espace conservation
ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2019-03305/03/2019

Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant

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ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2017-00201/01/2018

Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.

2018-14009/08/2018

Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219

2014-01001/01/2019

mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.

2014-07301/01/2019

mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.

2019-13723/07/2019

Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez

2019-22913/11/2019

Arrêté concernant les animaux domestiques

2020-00410/01/2020

Arrêté général réglementant la circulation et le stationnement de la Commune de Séez

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DDT/SEEF n°2020-029809/04/2020

Arrêté préfectoral portant application du régime forestier sur la commune de Séez

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2020-27607/12/2020

Arrêté sur la réglementation de l’itinéraire cyclable

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2022-09901/06/2022

Arrêté notifiant les horaires d’ouverture des services de la Mairie de Séez à partir du 1er Juin 2022

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ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2018-04706/04/2018

Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai

2022-05601/05/202212/08/2022

Chaussée rétrécie sur l’ensemble de la commune momentanément du 1er Mai au 12 Août 2022

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2022-13101/07/202230/09/2022

Circulation interdite sur la Rue des Pierres Blanches au Villard-Dessus du 1er Juillet au 30 Septembre 2022

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2022-12507/07/202225/08/2022

En raison des concerts des “Jeudis de Séez”, la circulation et le stationnement seront interdits sur le parking du Foyer Rural tous les jeudis du 7 Juillet au 25 Août 2022

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2022-2007/07/202230/09/2022

Autorisation d’occupation privative temporaire du domaine public pour stockage de matériaux du 7 juillet au 30 septembre 2022

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2022-12611/07/202208/08/2022

Circulation interdite sur une partie de la Rue St Jean-Baptiste (à hauteur du n°26) du 11 Juillet au 8 Août 2022

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2022-13511/07/202219/08/2022

Circulation alternée sur une partie de la Route du Col du Petit St-Bernard du 11 Juillet au 19 Août 2022

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2002-13418/07/202222/08/2022

Stationnement interdit sur une partie de la parcelle B760 au Col du Petit Saint-Bernard (près du Jardin Alpin la Chanousia) du 18 Juillet au 22 Août 2022

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2022-13822/07/202212/08/2022

Circulation alternée sur une partie de la route du Col du Petit Saint-Bernard (au niveau du Noyerai) du 22 juillet au 12 août 2022

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2022-13925/07/202229/07/2022

Circulation alternée sur une partie de la Route de Saint-Germain du 25 au 29 Juillet 2022

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2022-14125/07/202208/08/2022

Circulation interdite sur une partie de la Rue Saint Jean-Baptiste (à hauteur du n°26) du 25 Juillet au 8 Août 2022

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2022-14226/07/202229/07/2022

Circulation interdite Rue des pierres blanches (Villard-Dessus) du 26 au 29 Juillet 2022

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2022-14401/08/202205/08/2022

Circulation interdite sur le chemin des pénitents du 1er au 5 Août 2022

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2022-14501/08/202217/08/2022

Circulation alternée dur une partie de la Rue des Gentianes (entre le n°2 et n°4) du 1er au 17 Août 2022

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2022-14301/08/202205/08/2022

Stationnement interdit Rue Célestin Freppaz entre le n°19 et n°23 du 1er au 5 Août 22

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2022-15510/08/202211/08/2022

Circulation interdite sur une partie de la Rue Saint Jean-Baptiste du n°20 au n°26 les 10 et 11 Août 2022.

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2022-15113/08/202230/11/2022

Chaussée rétrécie sur l’ensemble de la commune du 13 Août au 30 Novembre 2022

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2022-13716/08/202226/08/2022

Circulation alternée sur la Rue des Glières à hauteur du n° 22, 2 jours dans la période du 16 au 26 Août 2022

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2022-16522/08/202220/09/2022

Stationnement interdit sur une partie de la parcelle B760 au Col du Petit Saint-Bernard (à proximité du jardin alpin la Chanousia) du 22 Août au 20 Septembre 2022

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2022-2123/08/202223/08/2022

Autorisation d’occupation privative temporaire du domaine public pour le ravitaillement de la course pédestre “TDS” le Mardi 23 Août

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2022-15623/08/202223/08/2022

Arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation pour le passage de la course pédestre “TDS” le Mardi 23 Août 2022

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2022-16924/08/202224/08/2022

Circulation interdite sur une partie de la voie verte du pont des combes au pont des chèvres le 24 Août

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2022-15329/08/202225/11/2022

Circulation alternée sur une partie de la Route du Col du Petit Saint-Bernard du 29 Août au 25 Novembre 2022.

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2022-16129/08/202228/10/2022

Interdiction temporaire de circulation sur certaines pistes d’alpages du 29 Août au 28 Octobre 2022

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2022-16229/08/202228/10/2022

Circulation interdite sur la Rue des pierres blanches au Villard-Dessus du 29 Août au 28 Octobre 2022

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2022-16701/09/202207/07/2023

Circulation du la Rue du Solü et le Chemin du Petit Poucet du 1er Septembre 2022 au 7 Juillet 2023

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2022-16602/09/202204/09/2022

Stationnement interdit sur le parking du Foyer Rural pour le vide-grenier du 2 au 4 Septembre 2022

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2022-2204/09/202204/09/2022

Autorisation d’occupation privative temporaire du domaine public pour le vide-grenier du dimanche 4 Septembre 2022

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2022-16804/09/202204/09/2022

Stationnement interdit devant le monument aux morts le dimanche 4 Septembre 2022

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2022-18114/09/202214/10/2022

Stationnement interdit sur la totalité du parking situé en bordure de la Route du Col du Petit Saint-Bernard du 14 Septembre au 14 Octobre 2022

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2022-17717/09/202217/09/2022

Autorisation d’occupation privative du domaine public et stationnement interdit autour de la chapelle de Notre-Dame de Liesse pour une journée rencontre et jeux le Samedi 17 Septembre (ou le Samedi 24 Septembre en cas de pluie)

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2022-18019/09/202221/10/2022

Circulation alternée sur une partie de la Route du Col du Petit Saint-Bernard du 19 Septembre au 21 Octobre 2022

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2022-18219/09/202221/09/2022

Accès interdit sur le sentier de l’hospice du Petit-Saint-Bernard jusqu’au Lac sans Fond du 19 au 21 Septembre 2022

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2022-18420/09/202215/10/2022

Arrêté d’interdiction de stationnement sur la parcelle B760 au Col du Petit Saint-Bernard du 20 Septembre au 15 Octobre 2022 pour permettre à l’entreprise Bruno TP de réaliser des travaux de création et d’aménagement d’une aire de vidange pour camping-cars

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2022-18522/09/202222/09/2022

Afin de faciliter l’accès à la Savoyarde, le stationnement sera interdit sur la place de la Mairie de 9h à 12h, jeudi 22 Septembre 2022.

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2022-18626/09/202207/10/2022

Pour permettre à l’entreprise Constructel d’effectuer des travaux d’enfouissement de réseaux télécom, la circulation sera alternée rue des Pierres Blanches 7 jours dans la période du 26/09/22 au 07/10/2022

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2022-18726/09/202214/10/2022

Pour permettre à l’entreprise CCEA de réaliser des travaux d’une chambre AEP il convient d’alterner la circulation à l’intersection de la rue des Petits Vergers et d’autoriser le stockage de matériaux sur le parking (2 places) sur la route du Col du Petit Saint-Bernard

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2022-18827/09/202230/11/2022

Pour permettre à la société CONCEPTBAT d’effectuer des travaux de génie civil et d’installation d’une armoire Telecom et regard, la circulation sera alternée sur la rue Célestin Freppaz entre le n°30 et le n° 40. Le stationnement sera interdit sur l’ensemble des places de parking situé 21 rue Célestin Freppaz.

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2022-19029/09/202229/09/2022

Pour faciliter l’accès à l’Eglise dans le cadre d’une sépulture il convient d’interdire le stationnement sur l’ensemble du parking devant le monument aux morts le jeudi 29 Septembre de 13h30 à 16h30.

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2022-19103/10/202214/10/2022

Pour permettre à l’entreprise CCEA d’effectuer des travaux de raccordement aux réseaux électriques souterrains, il convient de mettre en place un rétrécissement de voie sur la rue des Pierres Blanches du lundi 3 Octobre au vendredi 14 Octobre.

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ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2020-26307/12/2020

Arrêté itinéraire de ski de fond

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2018-00401/11/2021

Réglementation du déneigement et enlèvement de verglas sur les voies publiques et privées ouvertes au public du 1er novembre au 30 avril de chaque année.

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ARRÉTÉ N°: VALABLE DU JUSQU'AU INFORMATION
2021-22008/09/202107/07/2022

Circulation sur la Rue du Solü et sur le Chemin du Petit Poucet du 9 Septembre 2021 au 7 Juillet 2022

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2022-13306/07/202206/07/2022

Stationnement interdit place du monument aux morts (sépulture) le mercredi 6 juillet 2022 de 8h à 12h

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2022-13214/07/202214/07/2022

Stationnement interdit place du monument aux morts pour la cérémonie du jeudi 14 juillet 2022

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