Orders - Mairie de Séez

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2020-263	07/12/2020		Arrêté itinéraire de ski de fond Consulter
2018-004	01/11/2021	30/04/2022	Réglementation du déneigement et enlèvement de verglas sur les voies publiques et privées ouvertes au public du 1er novembre au 30 avril de chaque année. Consulter
2021-268	26/11/2021	30/04/2022	Interdiction de stationnement en prévision des opérations de déneigement du 26 novembre 2021 au 30 avril 2022 Consulter
2021-269	26/11/2021	30/04/2022	Autorisation spéciale de circulation des engins de déneigement communaux pendant les opérations de déneigement du 26 novembre 21 au 30 avril 22 Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	INFORMATION
2017-002	01/01/2018	Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.
2018-140	09/08/2018	Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219
2014-010	01/01/2019	mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.
2014-073	01/01/2019	mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.
2019-137	23/07/2019	Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez
2019-229	13/11/2019	Arrêté concernant les animaux domestiques
2020-004	10/01/2020	Arrêté général réglementant la circulation et le stationnement de la Commune de Séez Consulter
DDT/SEEF n°2020-0298	09/04/2020	Arrêté préfectoral portant application du régime forestier sur la commune de Séez Consulter
2020-276	07/12/2020	Arrêté sur la réglementation de l’itinéraire cyclable Consulter
2021-056	01/04/2021	Arrêté notifiant les horaires d’ouverture des services de la Mairie de Séez à partir du 1er Avril 2021 Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2018-047	06/04/2018		Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai
AP 2021-0375	01/07/2021	30/06/2022	Arrêté Préfectoral DDT fixant la liste des animaux classés comme susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période 2021-2022 dans le département de la savoie Consulter
2021-220	08/09/2021	07/07/2022	Circulation sur la Rue du Solü et sur le Chemin du Petit Poucet du 9 Septembre 2021 au 7 Juillet 2022 Consulter
2022-020	28/02/2022	31/05/2022	Circulation alternée Rue des Acacias du 28 février au 31 mai 2022 Consulter
2022-050	06/04/2022	31/05/2022	Circulation interdite sur la Rue des Pierres Blanches au Villard-Dessus du 6 Avril au 31 Mai 2022 Consulter
2022-056	01/05/2022	12/08/2022	Chaussée rétrécie sur l’ensemble de la commune momentanément du 1er Mai au 12 Août 2022 Consulter
22-AT-0885	02/05/2022	13/05/2022	Circulation alternée en amont et en aval du Belvédère du 2 au 13 Mai Consulter
2022-066	03/05/2022	13/06/2022	Circulation alternée sur une partie de la route du Col du Petit Saint-Bernard du 3 mai au 13 juin 2022 Consulter
22-AT-0909	09/05/2022	10/06/2022	Circulation interdite sur la RD 84d, pont de Longefoy et accès à l’auberge de jeunesse du 9 mai au 10 juin 2022 Consulter
2022/090	12/05/2022	27/05/2022	Pour permettre à l’entreprise CCEA de réaliser des travaux de raccordement d’adduction d’eau potable, le stationnement est interdit sur la totalité du parking situé Rue de la Libération entre la boucherie située au n°15 et la boulangerie située au n°11 du jeudi 12 Mai au vendredi 27 Mai. Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2019-033	05/03/2019		Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant Consulter
2020-178	04/09/2020	04/09/2021	Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA Consulter
2020-235	09/11/2020	07/12/2021	Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Stéphane BOGNIER Consulter