Orders - Mairie de Séez

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	INFORMATION
2017-002	01/01/2018	Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.
2018-140	09/08/2018	Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219
2014-010	01/01/2019	mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.
2014-073	01/01/2019	mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.
2019-137	23/07/2019	Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez
2019-229	13/11/2019	Arrêté concernant les animaux domestiques
2020-004	10/01/2020	Arrêté général réglementant la circulation et le stationnement de la Commune de Séez Consulter
DDT/SEEF n°2020-0298	09/04/2020	Arrêté préfectoral portant application du régime forestier sur la commune de Séez Consulter
2020-263	07/12/2020	Arrêté itinéraire de ski de fond Consulter
2020-276	07/12/2020	Arrêté sur la réglementation de l’itinéraire cyclable Consulter
2021-056	01/04/2021	Arrêté notifiant les horaires d’ouverture des services de la Mairie de Séez à partir du 1er Avril 2021 Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2018-047	06/04/2018		Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai
AP 2021-0375	01/07/2021	30/06/2022	Arrêté Préfectoral DDT fixant la liste des animaux classés comme susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période 2021-2022 dans le département de la savoie Consulter
2021-179	02/08/2021	31/10/2021	Circulation interdite sur la Rue des pierres blanches au Villard-Dessus du 2 Août au 31 Octobre 2021 Consulter
2021-190	07/08/2021	31/12/2021	Arrêté de réglementation de la consommation d’alcool sur la voie publique Consulter
2021-220	08/09/2021	07/07/2022	Circulation sur la Rue du Solü et sur le Chemin du Petit Poucet du 9 Septembre 2021 au 7 Juillet 2022 Consulter
2021-222	10/09/2021	31/10/2021	Circulation alternée sur la Rue Saint Jean-Baptiste et sur la Rue des Riondets 4 jours dans la période du 10 septembre au 31 octobre 2021 Consulter
AP 2021-0329	12/09/2021	30/01/2022	Arrêté Préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse durant la campagne 2021/2022 dans le département de la Savoie Consulter
2021-236	13/10/2021	19/10/2021	Circulation interdite sur une partie de la Rue des Riondets du 13 au 19 Octobre 2021 Consulter
2021-242	19/10/2021	29/10/2021	Circulation alternée sur la route de Planardin du 19 au 29 octobre 2021 Consulter

ARRÉTÉ N°:	VALABLE DU	JUSQU'AU	INFORMATION
2019-033	05/03/2019		Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant Consulter
2020-178	04/09/2020	04/09/2021	Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Frédéric SOULA Consulter
2020-235	09/11/2020	07/12/2021	Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Monsieur Stéphane BOGNIER Consulter