Orders

Orders

Arrêtés hivernaux
Standing Orders
Temporary Orders
Street shops
ORDER N°: VALID FROM UNTIL INFORMATION
2019-00701/01/201931/12/2019

Sécurité sur les pistes de ski

2019-01601/01/201931/12/2019

Mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement artificiel d’avalanches dans la station de la Rosière

2019-03101/01/201931/12/2019

Voies publiques à enlever du plan de déneigement

ORDER N°: VALID FROM UNTIL INFORMATION
2017-00201/01/201831/12/2019

Taxi – autorisations de stationnement – fixation du nombre sur la Commune.

2018-14009/08/201831/12/2019

Arrêté de mise en sécurité – Bassin au lieu-dit Saint-Germain – Parcelle A 219

2018-25021/12/201831/12/2019

Réglementation générale de la circulation et du stationnement sur la Commune de Séez.

Consulter
2014-01001/01/201931/12/2019

mise en sécurité de la chapelle de Notre Dame de Liesse.

2014-07301/01/201931/12/2019

mise en sécurité de la chapelle de Saint Aubin au Breuil.

2019-13723/07/201931/12/2019

Réglementation de la pratique du VTT sur la Commune de Séez

ORDER N°: VALID FROM UNTIL INFORMATION
2018-04706/04/201831/12/2019

Accès interdit sur le chemin reliant le Villard-Dessous au Noyerai

2019-06102/05/201931/07/2019

Circulation et stationnement interdit sur le chemin des Pénitents

2019-10217/06/201913/09/2019

Circulation alternée Impasse des Trolles

2019-10317/06/201913/09/2019

Circulation alternée Rue des Glières

2019-10417/06/201913/09/2019

Circulation interdite sur une partie de la Rue des Glières

2019-10517/06/201913/09/2019

Circulation alternée sur une partie de la Route de Malgovert

2019-12813/07/201927/09/2019

Circulation interdite sur une partie de la Rue des Glières

2019-12418/07/201922/08/2019

Restriction du stationnement qui est gênant pour les “Jeudis de Séez” (concerts)

2019-13623/07/201922/11/2019

Stationnement interdit sur la totalité de l’esplanade derrière le foyer rural

2019-12629/07/201930/11/2019

Stationnement réglementé sur le parking en face du Camping du Reclus pour permettre l’installation du chantier (base de vie) de la société Etral qui réalisent les travaux de sécurisation de l’adduction en eau potable

2019-14705/08/201931/08/2019

Stationnement et circulation interdit aux véhicules de plus de 3.5 T sur le parking de l’école maternelle

2019-14806/08/201904/10/2019

Chaussée rétrécie rue des Glières (à hauteur du n°24)

2019-14914/08/201920/08/2019

Chaussée rétrécie rue des Glières (du n°20 au n°9)

2019-15714/08/201921/08/2019

Chaussée rétrécie sur une partie de l’impasse des Trolles

2019-13322/08/201923/08/2019

Circulation alternée sur le Chemin des Epinois pour des travaux

2019-15024/08/201924/08/2019

Réglementation du stationnement et de la circulation pour le passage du Tour de l’Avenir

2019-15523/09/201904/10/2019

Circulation interdite sur une partie de la rue des Acacias et de la rue de Trèves

ORDER N°: VALID FROM UNTIL INFORMATION
2018-16503/09/201803/09/2019

Occupation privative du domaine public et autorisation d’exercer une activité ambulatoire sur la Commune délivrée à Frédéric SOULA

2019-03305/03/201931/12/2019

Arrêté municipal portant réglementation des activités de commerce ambulant

Consulter