Proceedings of the Municipal Council
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Fichiers téléchargeables - 17 December 2024
Liste des délibérations 17 décembre 2024 2024-008-001 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses et investissements sur BP 2025 2024-008-002 - Dissolution budget annexe eau et assainissement 2024-008-003 - Modification des conditions d'adhésion au contrat assurance groupe pour 2025 2024-008-004 - Désignation lauréat AMI opération logements et maison de santé 2024-008-005 - Convention de partenariat pour accès au centre nautique de BSM 2025-2027 2024-008-006 - Convention participation navette ligne fond de vallée Landry-Les Ecudets 2024-008-007 - Fixation contre valeur correspondant à la redevance réseaux eau potable 2025 2024-008-008 - Fixation tarifs eau potable 2025 2024-008-009 - Fixation tarifs assainissement pour 2025 2024-008-010 - Dissolution du SAHI 2024-008-011 - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre DETR DSIL pour aménagement parking du centre et connexions piétonnes 2024-008-012 - Demande subvention auprès du Département au titre du FDEC aménagement parking du centre et connexions piétonnes 2024-008-013 - Demande de subvention au Département au titre contrat départemental aménagement parking du centre et connexions piétonnes 2024-008-014 - Demande de subvention au Département au titre FDEC réhabilitation bâtiment pharmacie 2024-008-015 - Demande subvention auprès de l'Etat au titre Fonds vert pour réhabilitation bâtiment pharmacie 2024-008-016 - Demande de subvention au Département au titre contrat départemental réhabilitation bâtiment pharmacie 2024-008-017 - Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels AR-PJ 005 - Convention de partenariat CN bsm-Commune de Séez-25-26-27 AR-PJ 006 - Avenant à la Convention financement circuit fond de vallée 2024-2025 V2Fichiers téléchargeables - 26 November 2024
Liste des délibérations 26 novembre 2024 Acte 2024-007-001 - Décision modificative n°4 budget annexe eau et assainissement Acte 2024-007-002 - Admission des créances en non-valeur de titre de recettes - budget annexe eau et assainissement Acte 2024-007-003 - Admission des créances en non-valeur de titre de recettes budget principal Acte 2024-007-004 - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique Acte 2024-007-005 - Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Acte 2024-007-006 - Modification du régime des astreintes Acte 2024-007-007 - Organisation du temps de travail des agents Acte 2024-007-008 - Attribution marché public de fourniture et livraison de fuel Acte 2024-007-009 - Tarifs secours héliportés sur domaine skiable saison 2024-2025 Acte 2024-007-010 - Acquisition parcelles AD863 et AD864 Acte 2024-007-011 - Dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société blanchisserie des Deux Têtes Acte 2024-007-012 - Approbation de la convention ponctuelle d'occupation du domaine concédé à EDF AR-PJ 010 - Acquisition parcelle AD 863 et 864 Plan copropriété Chalet du Soleil Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2024Fichiers téléchargeables - 16 October 2024
Liste des délibérations du 16 octobre 2024 Acte 2024-006-001 - Mandat spécial pour congrès des Maires Acte 2024-006-002 - Extension des attribution de la CAO et commission de DSP Acte 2024-006-003 - Décision modificative n°3 au budget annexe eau et assainissement Acte 2024-006-004 - Admission créances en non-valeur Acte 2024-006-005 - Décision modificative n°3 au budget principal Acte 2024-006-006 - Règlement des services périscolaires Acte 2024-006-007 - Convention adhésion au service paie à façon du CDG Savoie Acte 2024-006-008 - Création de deux emplois permanents d'adjoint technique Acte 2024-006-009 - Mise à jour du tableau des emplois communaux Acte 2024-006-010 - Demande de subvention pour étude diagnostic et faisabilité pour réhabilitation patrimoine religieux Acte 2024-006-011 - DSP du camping municipal Le Reclus-approbation tarifs 2024-2025 Acte 2024-006-012 - Approbation convention relative organisation de l'agence postale communale AR-PJ 007 - Convention d’adhésion au service de paie à façon avec le CDG73 AR-PJ 011 - Tarif 2024-25 AR-PJ 012 - Projet convention Agence postale Procès-Verbal du conseil municipal du 16 octobre 2024Fichiers téléchargeables - 28 August 2024
Liste des délibérations du 28 août 2024 Transfert compétence eau et assainissement à la CCHT Rapport d'activités 2023 à la CCHT Modification des statuts de la CCHT Décision modificative n°2 budget principal Motion sur les finances locales Création et suppressions d'emplois Charte missions intervenante en langues vivantes Marché travaux extension réseaux rue du Sibelet - giratoire du Reclus Marché travaux aménagement rue de Trèves et abords giratoire du Reclus Avenant n°1 au lot 2 du marché création chambre répartition et régulation Convention servitude passage sur parcelles communales Règlement services périscolaires Création commission relative à un appel à projets Avis Création GIP Délib 2024-55 EAU ASSAINISSEMENT de la CCHT Charte intervenant département de la Savoie Convention servitude Enedis Statuts de la communauté de communes Décision modificative n°2 budget annexe eau assainissement Programme coupes 2025 Convention servitude passage sur parcelles communales Avis création GIP Avis création GIP PJ Rapport d' activité 2023 CCHT Procès-verbal du conseil municipal du 28 août 2024Fichiers téléchargeables - 03 July 2024
acte 2024-004-001 Autorisation à signer marché maitrise oeuvre aménagement 3 espaces publics sur la commune acte 2024-004-002 Création emploi contractuel cours anglais 2024-2025 acte 2024-004-003 création emplois services périscolaires et entretien 2024-2025 acte 2024-004-004 avenant marché confection et fabrication repas pour restauration scolaire acte 2024-004-005 convention avec communauté agglomération Arlysere pour prise en charges animaux errants ou abandonnés acte 2024-004-006 convention formation entrainement pour police municipale acte 2024-004-007 proposition modification statuts SIVU acte 2024-004-008 Convention avec Agence nationale chèques-vacances acte 2024-004-009 convention actions partenariales avec le PNV acte 2024-004-010 dénomination sources d'eau AR-PJ 004 - Avenant marché fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire AR-PJ 005 - Convention CA Arlysere pour chenil AR-PJ 006 - Convention BATONS.GAIL.GTPI AR-PJ 009 - Convention actions partenariales PNV Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2024Fichiers téléchargeables - 23 May 2024
Liste des délibérations du 23 mai 2024 acte 2024-003-001 - Décision modificative n°1 au budget principal acte 2024-003-002 - Décision modificative n°1 au budget annexe eau et assainissement acte 2024-003-003 création emplois pour ouverture sites patrimoniaux acte 2024-003-004 Convention mise à disposition d'un agent auprès de la CCHT acte 2024-003-005 convention mise à disposition de personnel formations acte 2024-003-006 Protection sociale complémentaire - mandatement CDG acte 2024-003-007 convention servitudes de passage ligne électrique acte 2024-003-008 Acquisition parcelles C1891 et C1893 acte 2024-003-009 - Approbation rapports annuels 2023 sur prix et qualité services eau potable et assainissement acte 2024-003-010 Convention mise à disposition terrain avec entreprise AB SEEZ acte 2024-003-011 Convention relative à la gestion en flux du contingent de logements réservés AR-PJ 007 - Convention servitude de passage et plan cadastral AR-PJ 008 - Acquisition parcelles C 1891 et C 1893. AR-PJ 009 - facture type AR-PJ 009 - RPQS ASSAINISSEMENT 2023 AR-PJ 009 - RPQS EAU POTABLE 2023 AR-PJ 010 - Convention 2024 -2027 AB SEEZ mise à disposition terrain exploitation parcours sportif AR-PJ 011 - Convention gestion en flux Procès verbal du conseil municipal du 23 mai 24Fichiers téléchargeables - 11 April 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du 11 avril 2024 acte 2024-002-001 Approbation du compte de gestion 2023 - budget principal acte 2024-002-002 Approbation du compte administratif 2023 - budget principal acte 2024-002-003 Affectation du résultat 2023 - budget principal acte 2024-002-004 Approbation du compte de gestion 2023 - budget eau et assainissement acte 2024-002-005 Approbation du compte administratif 2023 - budget eau et assainissement acte 2024-002-006 Affectation du résultat 2023 - budget eau et assainissement acte 2024-002-007 Approbation du compte de gestion 2023 - budget annexe service forestier acte 2024-002-008 Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe service forestier acte 2024-002-009 Affectation du résultat 2023 - budget annexe service forestier acte 2024-002-010 Approbation rapport cessions et acquisitions foncières pour 2023 acte 2024-002-011 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024 acte 2024-002-012 Vote de subventions aux associations pour l'exercice budgétaire 2024 acte 2024-002-013 Vote de subventions des écoles pour l'exercice budgétaire 2024 acte 2024-002-014 Approbation du budget primitif 2024 - budget principal acte 2024-002-015 Approbation du budget primitif 2024 - budget annexe eau et assainissement acte 2024-002-016 Approbation du budget primitif 2024 - budget annexe service forestier acte 2024-002-017 Budget eau et assainissement M49 - Amortissement des immobilisations acte 2024-002-018 Passage à la nomenclature M57 - Modalités d'amortissement des immobilisations acte 2024-002-019 Création emploi permanent rédacteur territorial acte 2024-002-020 Création emploi pour services périscolaires et entretien année scolaire 2023-2024 acte 2024-002-021 Instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle acte 2024-002-022 Délibération instituant le RIFSEEP - modification acte 2024-002-023 Convention de participation au financement service transport non urbain acte 2024-002-024 Demande d'aide bois énergie acte 2024-002-025 Instauration de dénomination de voies supplémentaires sur la Commune de Séez acte 2024-002-026 Création emploi permanent adjoint administratif principal 2e classe AR 2024-002-001 -resultat budgetaire CG 23 principal AR 2024-002-001 -resultat execution CG 23 principal 2 AR 2024-002-004 - RESULTAT CG 23 EAU AR 2024-002-007 - RESULTAT CG 23 FORET AR-PJ 2024-002-010 - Acquisitions et cessions foncières 2023 AR-PJ 2024-002-023 - Approbation Convention Financement transport non urbain BSM - SEEZ V3 AR-PJ 2024-002-024 - IMPRIM DEMANDE BE plle 209-210 AR-PJ 2024-002-025 - Plans nom de voies supplémentaires V2 Procès-verbal conseil municipal du 11 avril 2024Fichiers téléchargeables - 19 February 2024
Liste des délibérations du 19 février 2024 2024-001-001 Création emploi adjoint technique principal 1e classe à tps complet 2024-001-002 Création emploi rédacteur principal 1e classe à tps complet 2024-001-003 Création emploi rédacteur territorial contractuel 2024-001-004 Création de 4 emplois contractuels non permanents pour les services techniques 2024-001-005 Mise à jour du tableau des emplois communaux 2024-001-006 Convention adhésion au service de médecine préventive du CDG de la Savoie 2024-001-007 Convention MAD conseiller de prévention du CDG73 2024-001-008 Approbation de la mise en place de la gratuité à la médiathèque 2024-001-009 Approbation de la charte des bénévoles de la médiathèque 2024-001-010 Approbation règlement intérieur de la médiathèque 2024-001-011 Approbation convention mise à disposition parcelle OC 27 2024-001-012 Demande aide - Travaux sylvicoles programme Sylv'acctes 2024-001-013 Travaux création desserte en foret communale - demande subvention aupres du conseil départemental 2024-001-014 DSP pour gestion camping municipal Le Reclus - Approbation choix délégataire et projet convention 2024-001-015 Approbation de la convention d'intervention et de portage foncier opération de réhabilitation bâtiment pharmacie 2024-001-016 Modification des statuts de la CCHT 2024-001-017 Approbation de la convention ponctuelle occupation du domaine concédé EDF 2024-001-018 Participation au capital social de la société coopérative intérêt collectif Centrales Villageoises Energies Tarines AR-PJ 006 - Convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG de la Savoie AR-PJ 007 - Convention MAD conseiller de prévention du CDG AR-PJ 009 -CHARTE BENEVOLES 2024_v1 AR-PJ 010 - Règlement intérieur 2024 AR-PJ 011 - Convention de mise à disposition de la parcelle 0C 27 AR-PJ 012 - Devis ONF AR-PJ 013 - Devis Alpes Environnement AR-PJ 015 - Convention d’intervention et de portage foncier EPFL AR-PJ 016 - STATUTS_CCHT_2016 AR-PJ 017 - CPO Séez parking poste RTE AR-PJ 017 - Plan Emprise Projet Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 février 2024Fichiers téléchargeables - 20 December 2023
Liste des délibérations du 20 décembre 2023 2023-011-001- Convention adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le CDG 2023-011-002 - Convention cadre adhésion au service intérim du CDG 2023-011-003 - Création emplois contractuels non permanents pour les ST année 2023-2024 2023-011-004 - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses investissement sur le budget principal exercice 2024 2023-011-005 - Autorisation du Maire à engager, liquider, mandater dépenses investissement sur budget annexe eau assainissement exercice 2024 2023-011-006 - Approbation des tarifs pour contrôle installations assainissement non collectif pour 2024 2023-011-007 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif SAHI année 2022 2023-011-008 - Lancement de la modification simplifiée n2 du PLU 2023-011-009 - Acquisition parcelle AH725 située route du Col du Petit St-Bernard 2023-011-010 - Régularisation délibération n2014-144 modifiant les termes d'acquisition 2023-011-011 - Demande de subvention pour réalisation étude préalable restauration et sauvegarde des édifices de patrimoine religieux 2023-011-012 - Renouvellement des organisations scolaires pour maintien semaine de 4 jours 2023-011-013 - Convention participation au financement d'un service de transport non-urbain pour saison hiver 23-24 2023-011-014 - Convention de soutien aux communes pour la lutte contre déchets abandonnées et diffus 2023-011-015 - Renouvellement convention de mise à disposition d'un terrain communal au groupement pastoral de transhumance hivernal 2023-011-016 - Voeu pour la préservation du pastoralisme dans département Savoie AR-PJ 001 - Convention-type-de-recours-a-la-mission-de-secretaire-de-mairie-itinerant AR-PJ 002 - Convention-cadre-adhesion-au-service-interim-Cdg73-2024-2026 AR-PJ 006 - Avenant n3_convention_ANC AR-PJ 007 - RPQS_2022 AR-PJ 009 - Plan AR-PJ 010 - Plan AR-PJ 013 - Convention de participation au financement de la navette hiver 2023-2024 AR-PJ 015 - Renouvellement 2023 convention Groupement Pastoral de Transhumance Hivernal mise à disposition terrain Procès-verbal du conseil municipal du 20 décembre 2023Fichiers téléchargeables - 06 November 2023
Liste des délibérations du 6 novembre 2023 Acte 2023-010-001 Présentation rapport d'activité 2022 de la CCHT Acte 2023-002 Octroi d'un mandat spécial pour le congrès des maires Acte 2023-010-003 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Acte 2023-010-004 Création d'emploi pour les services périscolaires et entretien année scolaire 2023-2024 Acte 2023-010-005 Modification des indemnités aux enseignants Acte 2023-010-006 Adoption nomenclature M57 Acte 2023-010-007 DM 2 budget principal Acte 2023-010-008 DM 2 budget annexe eau et assainissement Acte 2023-010-009 Choix délégataire multi-services des services publics de l'eau potable et assainissement collectif Acte 2023-010-010 Fixation des tarifs d'eau potable pour l'année 2024 Acte 2023-010-011 Fixation des tarifs d'assainissement pour l'année 2024 Acte 2023-010-012 DSP du camping municipal Le Reclus approbation des tarifs 2023-2024 Acte 2023-010-013 Acquisition parcelle AE 171 Acte 2023-010-014 Acquisition parcelles AD 863 et AD 864 Acte 2023-010-015 Demande de délégation de compétence pour mise en place d'une navette hivernale Acte 2023-010-016 Attribution marché prestation transport personnes saison 2023-2024 Acte 2023-010-017 approbation convention réalisation damage itinéraires ski de fond-voie verte Acte 2023-010-018 tarifs secours héliportés et sur domaine skiable saison 2023-2024 AR-PJ 001 rapport 2022 AR-PJ 007 doc budgétaire AR-PJ 007 page signature AR-PJ 008 doc budgétaire AR-PJ 008 page signature AR-PJ 012 - DSP Approbation Tarifs camping 2023-24 AR-PJ 013 - Plan parcelle AE 171 AR-PJ 014 - Plan parcelles AD 863 et AD 864 AR-PJ 017 - Projet Convention damage itinéraires de fond 2023-2025 V2 AR-PJ 018 - convention avec le SAF Procès verbal du conseil municipal du 6.11.23Fichiers téléchargeables - 28 September 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2023 Acte 2023-009-001 - Majoration part communale TH Acte 2023-009-002 - Tarification des activités périscolaires à partir de septembre 2023 Acte 2023-009-003-Approbation principe de renouvellement de la DSP du camping municipal Acte 2023-009-004 - Attribution marché de travaux création de chambre de répartition et régulation de Beaupré Acte 2023-009-005 - Adoption de la charte "Pour une Montagne de Confort" AR-PJ 003 - Approbation renouvellement DSP camping - rapport préparatoire AR-PJ 005 - Charte "Pour une Montagne de Confort" Procès verbal du conseil municipal du 28 septembre 2023Fichiers téléchargeables - 29 August 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 29 août 2023 Acte 2023-008-001 - DM 1 BP Acte 2023-008-002 - DM 1 budget eau Acte 2023-008-003 - Institution de la PFAC Acte 2023-008-004 - Convention relative à l'organisation de l'agence postale communale Acte 2023-008-005 - Convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle AD 134 Acte 2023-008-006 - Création emploi contractuel pour les services périscolaires Acte 2023-008-007 - Suppression et création d'un emploi d'adjoint administratif Acte 2023-008-008 - Acquisition parcelles AD 700A et AD 700 B Rue du Solü Acte 2023-008-009 - Cession parcelle AI 527 le Breuil Acte 2023-008-010 - Programme de coupes 2024 Acte 2023-008-011 - Modifications des mesures applicables à la taxe de séjour à compter du 01.01.2024 AR-PJ 005 - Convention parcelle AD 134 AR-PJ 008 - Plan parcelles AD 700a et AD 700b AR-PJ 009 - Plan parcelle AI 527 Procès-verbal du conseil municipal du 29 août 23Fichiers téléchargeables - 06 July 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2023 Acte 2023-006-001 - Recours aux agents contractuels ASVP Acte 2023-006-002 - Création de poste ASVP Acte 2023-006-003 - Création d'un emploi d'agent de maitrise principal à temps complet Acte 2023-006-004 - Création d'emplois pour les services périscolaires et entretien année scolaire 2023-24 Acte 2023-006-005 - Suppression et création d'un emploi administratif Acte 2023-006-006 - Mise à jour du tableau des emplois communaux Acte 2023-006-007 - Convention avec le CDG73 relative à l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire Acte 2023-006-008 - Attribution d'un véhicule de service police municipale Acte 2023-006-009 - Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de l'action sociale Acte 2023-006-010 - Convention avec la Commune des Chapelles pour mise à disposition d'un agent Acte 2023-006-011 - Tarification des services périscolaires à partir de septembre 2023 Acte 2023-006-012 - Règlement des services périscolaires à partir de septembre 2023 Acte 2023-006-013 - Protocole des services périscolaires à partir de septembre 2023 Acte 2023-006-014 - Convention financement d'un service de transport non-urbain pour navette estivale Acte 2023-006-015 - Acquisition parcelles AD 145 et AD 149 Acte 2023-006-016 - Approbation des rapports annuels 2022 sur prix et qualité des services eau potable et assainissement Acte 2023-006-017 - Convention occupation de terrains pour passage canalisation eau et maintien captage avec ONF AR-PJ 007 - Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire AR-PJ 010 - Convention de mutualisation - Police municipale pluricommunale Séez - les Chapelles V2 AR-PJ 014 - Convention financement navette estivale AR - PJ 015 - Acquisition parcelles AD 145 et AD 149 plan AR - PJ 016 - RPQS assainissement 2022 AR-PJ 016 - RQPS eau potable 2022 AR - PJ 017 - Convention captage conduite eau Séez Procès verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023Fichiers téléchargeables - 01 June 2023
Liste des délibérations 1er juin 2023 Acte 2023-004-001 - Création de 2 emplois contractuels non permanents pour les services techniques Acte 2023-004-002 - budget supplémentaire opération 206 Acte 2023-004-003 - vote du taux d'imposition de la taxe d'habitation pour 2023 Acte 2023-004-004 - subventions des écoles pour exercice budgétaire 2023 Acte 2023-004-005- création emploi contractuel pour les cours d'anglais 2023-2024 Acte 2023-004-006 - création emploi gardien-brigadier à temps complet annulé Acte 2023-004-006 - création emploi gardien-brigadier à temps complet Acte 2023-004-007 - attribution d'un véhicule de fonction au responsable du pôle aménagement Acte 2023-004-008 - heures supplémentaires cadres ou assimilé cadres Acte 2023-004-009 - réorganisation des services, validation de l'organigramme Acte 2023-004-010 - convention de financement d'un service de transport non urbain - navette estivale Acte 2023-004-011 - demande de subvention auprès du CSMB pour travaux création desserte en forêt communale Acte 2023-004-012 - classement parcelle AD 402 dans le domaine oublic Acte 2023-004-013 - classement parcelles AE 400 et AE 406 dans le domaine public Acte 2023-004-014 - protocole de résiliation anticipée du bail commercial de M. et Mme Pérochon Acte 2023-004-015 - renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain avec l'entreprise AB Séez pour parcours accrobranche Acte 2023-004-016 - renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain avec l'entreprise Bruno TP AR-PJ 009 - organigramme AR-PJ-010 - convention financement navette été AR-PJ 011 - devis piste parcelle 310 alpes environnement AR-PJ 011 - plan piste parcelle 310 AR-PJ 012 - classement de la parcelle AD 402 plan cadastre AR-PJ 013 - classement des parcelles AE 400 et AE 406 plan cadastré AR - PJ015 - renouvellement 2023 convention AB Séez mise à disposition terrai exploitation parcours sportif AR - PJ 016 - renouvellement convention Bruno TP mise à disposition terrain 2023-2026 Procès-verbal du conseil municipal du 1er juin 23Fichiers téléchargeables - 20 April 2023
Liste des délibérations du 20 avril 2023 Acte 2023-003-001 Acte 2023-003-002 Acte 2023-003-003 Acte 2023-003-004 Acte 2023-003-005 Acte 2023-003-006 Acte 2023-003-007 Acte 2023-003-008 Acte 2023-003-009 Acte 2023-003-010 Acte 2023-003-011 Acte 2023-003-012 Acte 2023-003-013 Acte 2023-003-014 Acte 2023-003-015 Acte 2023-003-016 Acte 2023-003-017 Acte 2023-003-018 Acte 2023-003-019 AR-PJ 009 AR-PJ 011 AR-PJ 012 AR-PJ 013 AR-PJ 014 AR-PJ 019 Procès verbal du conseil municipal du 20 avril 23Fichiers téléchargeables - 20 March 2023
Liste des délibérations du 20 mars 2023 Acte 2023-002-001 Acte 2023-002-002 Acte 2023-002-003 Acte 2023-002-004 Acte 2023-002-005 Acte 2023-002-006 Acte 2023-002-007 Acte 2023-002-008 Acte 2023-002-009 Acte 2023-002-010 Acte 2023-002-011 Acte 2023-002-012 Acte 2023-002-013 Acte 2023-002-014 Acte 2023-002-015 Acte 2023-002-016 Acte 2023-002-017 Acte 2023-002-018 Acte 2023-002-019 Acte 2023-002-020 AR-PJ-015 acquisitions et cessions foncières 2022 pour délibérations 2022 AR-PJ-017 avenant à la convention relative aux interventions du CDG sur les dossiers de retraite CNRACL AR-PJ-019 plan parcelle AD 511 AR-PJ-020 plan parcelle AI 154 Procès verbal du conseil municipal du 20 mars 2023Fichiers téléchargeables - 30 January 2023
Liste des délibérations 30 janvier 2023 Acte 2023-001-001 Acte 2023-001-002 Acte 2023-001-003 Acte 2023-001-004 Acte 2023-001-005 Acte 2023-001-006 Acte 2023-001-007 Acte 2023-001-008 Acte 2023-001-009 Acte 2023-001-010 AR-PJ 005 Règlement du service de l'eau en vigueur suivant délibération AR-PJ 006 - Avenant 1 marché AR-PJ 009 - Convention socle Conseil Savoie Mont-Blanc AR-PJ 010 - Avenant 3CC Procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2023Fichiers téléchargeables - 19 December 2022
Liste des délibérations du 19 décembre 2022 Acte 2022-010-001 Acte 2022-010-002 Acte 2022-010-003 Acte 2022-010-004 Acte 2022-010-005 Acte 2022-010-006 Acte 2022-010-007 Acte 2022-010-008 Acte 2022-010-009 Acte 2022-010-010 Acte 2022-010-011 Acte 2022-010-012 AR-PJ-003- Avenant n°2_ANC AR-PJ-004- Rapport délégation du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif AR-PJ-005- Annexe 1.2 - Convention ORT_in progress v6 pour controle AR-PJ-006- Plan parcelle AD 856 AR-PJ-007- Plan parcelles AE 400 et AE 406 AR-PJ-008- Plan parcelles AE 408 et AE 410 AR-PJ-010- Participation au fonctionnement du multi-accueil brin de malice AR-PJ-010- Convention CGD73 Procès verbal du conseil municipal du 19 décembre 2022Fichiers téléchargeables - 21 November 2022
Acte 2022-009-001 Acte 2022-009-002 Acte 2022-009-003 Acte 2022-009-004 Acte 2022-009-005 Acte 2022-009-006 Acte 2022-009-007 Acte 2022-009-008 Acte 2022-009-009 Acte 2022-009-010 Acte 2022-009-011 Acte 2022-009-012 Acte 2022-009-013 Acte 2022-009-014 Acte 2022-009-015 Acte 2022-009-016 PJ 2022-009-001- Rapport d'activités 2021 PJ 2022-009-003 - Modification du règlement intérieur PJ 2022-009-010 - Convention de groupement de commande 2021-2024 PJ 2022-009-011 - Convention droit de passage réseau AH 441 PJ 2022-009-012 - Reconduction du bail TOTEM France, antenne de Saint-Germain PJ 2022-009-013 - Convention de participation de financement pour la navette BSM-Séez-Télésiège des Ecudets hiver 2022-2023 PJ 2022-009-015 - Convention SAF Liste des délibérations du 21 novembre 2022 Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre 2022Fichiers téléchargeables - 17 October 2022
Liste des délibérations du 17 Octobre 2022 Acte 2022-008-001 Acte 2022-008-002 Acte 2022-008-003 Acte 2022-008-004 Acte 2022-008-005 Acte 2022-008-006 Acte 2022-008-007 Acte 2022-008-008 Acte 2022-008-009 Acte 2022-008-010 PV Conseil Municipal du 17 Octobre 2022Fichiers téléchargeables - 26 September 2022
Liste des délibérations du 26 Septembre 2022 acte 2022-007-001 Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 Septembre 2022Fichiers téléchargeables - 19 September 2022
acte 2022-006-001 acte 2022-006-002 acte 2022-006-003 acte 2022-006-004 acte 2022-006-005 acte 2022-006-006 acte 2022-006-007 acte 2022-006-008 acte 2022-006-009 Liste des délibérations conseil municipal 19-09-2022 Procès-Verbal réunion du conseil municipal du 19-09-2022Fichiers téléchargeables - 12 July 2022
Liste des délibérations acte 2022-005-001 acte 2022-005-002 acte 2022-005-003 acte 2022-005-004 acte 2022-005-005 acte 2022-005-006 acte 2022-005-007 acte 2022-005-008 PJ 2022-005-008 acte 2022-005-009 acte 2022-005-010 acte 2022-005-011 acte 2022-005-012 acte 2022-005-013 acte 2022-005-014 acte 2022-005-015 PJ 2022-005-015 acte 2022-005-016 acte 2022-005-017 PJ 2022-005-017 assainissement PJ 2022-005-017 eau potable PJ 2022-005-017 acte 2022-005-018 Procès verbal réunion du Conseil municipal du 12 Juillet